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Marques déposées par la société EARL DOMAINE DE CAMPAGNOL
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SOUS LA TONNELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOUS LA TONNELLE
EARL DOMAINE DE CAMPAGNOL

Numéro de dépôt :
3333270
Date de dépôt :
30/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/12/2014
SOUS LA TONNELLE de EARL DOMAINE DE CAMPAGNOL

Présentation de la marque SOUS LA TONNELLE

Déposée le 30 décembre 2004 par la société EARL DOMAINE DE CAMPAGNOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOUS LA TONNELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-06 du 11 février 2005.

Le déposant est la société EARL DOMAINE DE CAMPAGNOL domicilié(e) Quartier Grés,30540 MILHAUD - 30540 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 134 541 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marc JACQUET EARL DOMAINE DE CAMPAGNOL domicilié(e) Quartier Grés,30540 MILHAUD - 30540 - France.

La marque SOUS LA TONNELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3333270.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOUS LA TONNELLE est expirée depuis le 30 décembre 2014.

EARL DOMAINE DE CAMPAGNOL a également déposé les autres marques suivantes : AVEC LES COPAINS


EARL DOMAINE DE CAMPAGNOL - Quartier Grés,30540 MILHAUD - 30540 - France - SIREN 433134541


Marc JACQUET EARL DOMAINE DE CAMPAGNOL - Quartier Grés,30540 MILHAUD - 30540 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-23

Publication - Publication le 11 févr. 2005 au BOPI 2005-06

Vins roses d'appellation d'origine costières de Nîmes.